Saviez-vous que les entreprises canadiennes ont la possibilité de gratifier leurs équipes avec des cadeaux ou des récompenses sans que ces derniers ne soient soumis à l’impôt? Que ce soit pour des occasions particulières ou pour reconnaître les accomplissements de vos membres d’équipe, vous aussi pouvez en bénéficier!

Cadeau ou récompense non monétaire : quelle distinction ?

Avant de développer davantage sur les spécificités du Québec, nous allons clarifier les termes « cadeau non monétaire » et « récompense non monétaire ». Bien qu'ils puissent sembler similaires, ils désignent des concepts distincts;

● Un cadeau non monétaire :

Selon le gouvernement du Québec, un cadeau non monétaire, aussi appelé cadeau "en nature", représente un avantage ou un présent offert à un employé qui n’a pas de valeur financière directe. Par exemple, un séjour à l’hôtel ou des billets de spectacle offerts par l’employeur sont considérés comme des cadeaux non monétaires.

● Une récompense non monétaire :

Cette récompense quant à elle, vise à souligner les performances professionnelles ou la contribution globale d’un employé à l’entreprise. Elle diffère du cadeau en nature puisqu’elle récompense spécifiquement les accomplissements professionnels.

Quelles sont les règles fiscales pour les cadeaux en entreprise?

Selon l’Agence du revenu du Canada (ARC), les employeurs peuvent offrir des cadeaux et des récompenses non financières, à condition que la valeur totale n’excède pas 500 $ chaque année. De plus, une fois tous les cinq ans, un employeur peut offrir un prix d’une valeur maximale de 500 $ pour célébrer les années de service d’un collaborateur et ainsi le féliciter.

Cependant, une nuance existe au Québec. En plus de pouvoir offrir des cadeaux non monétaires jusqu'à 500 $ par année, les employeurs québécois peuvent offrir chaque année des récompenses non monétaires dans la limite de 500 $. Cela signifie que chaque employeur québécois peut, tout en étant exempté d’impôts, offrir par année une valeur totale de 1000 $ à chacun de ses employés en récompenses et cadeaux.

Sous quelles conditions particulières peut-on offrir un cadeau ou une récompense non monétaire à un employé sans être imposable?

Pour que ces cadeaux ou récompenses soient exemptés d’impôts, certaines conditions doivent être respectées :

● Le cadeau doit être offert lors d’une occasion spéciale, tel qu’un anniversaire ou la naissance de l’enfant d’un employé ;

● La récompense doit être offerte uniquement pour mettre en avant la contribution globale de l’employé au sein de l’entreprise et non à ses performances spécifiques.

Notons que pour chaque récompense offerte par l’employeur, celle-ci ne doit pas être en rapport avec le rendement au travail, cette dernière étant considérée comme imposable.

Par ailleurs, les récompenses pour les années de service ne sont exemptées d’impôts que si elles respectent certaines conditions : le fait qu’elles ne sont pas d’ordre financier, excluant notamment les cartes-cadeaux, et qu’elles doivent récompenser au minimum cinq ans de travail au sein de la même entreprise. Enfin, leur valeur marchande ne doit pas dépasser 500 $.

Imaginons que vous êtes un employeur et que vous souhaitiez offrir à un de vos collaborateurs un ordinateur portable d’une valeur de 1 100 $ pour célébrer ses 7 années passées au sein de votre compagnie. Comme cette récompense est liée à l’ancienneté, les premiers 500 $ seront exemptés d’impôts, tandis que le montant excédant cette somme sera imposable.

La reconnaissance des talents: un levier essentiel pour la performance d’une entreprise.

Récompenser chaque employé d’une équipe reste une excellente manière de reconnaître leur contribution et de renforcer leur motivation, et cela influence aussi directement leur engagement envers la compagnie.

En ce sens, l’équipe d’Istya travaille chaque jour à développer une plateforme intuitive et innovante qui apporte aux dirigeants d’entreprise le pouvoir de valoriser efficacement ses joueurs, tout en facilitant la gestion des communications et de la formation.

Si vous êtes un dirigeant, vous pouvez dès maintenant faire de simplifier la gestion des récompenses au sein de votre organisation avec Istya!